Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Salé des Flandres
BISCUITERIE DUNKERQUOISE, SAS

Numéro de dépôt :
3999893
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2023
Le Salé des Flandres de BISCUITERIE DUNKERQUOISE

Présentation de la marque Le Salé des Flandres

Déposée le 22 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DUNKERQUOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Salé des Flandres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DUNKERQUOISE domicilié(e) COUR DE GARE - 59380 - BERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 894 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPREZ VINCENT domicilié(e) COUR DE GARE - 59380 - BERGUES - France.

La marque Le Salé des Flandres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Salé des Flandres est expirée depuis le 22 avril 2023.

BISCUITERIE DUNKERQUOISE a également déposé les autres marques suivantes : Assortiment des Flandres , BISCUITERIE FONDEE EN 1904 LA DUNKERQUOISE *EXIGEZ LA MARQUE* , LA DUNKERQUOISE , LE VERITABLE PAIN D'AMANDES DES FLANDRES , LA VERITABLE GAUFRE PUR BEURRE , Les “ Instants Dunkerquoise ” , Le Véritable Pain d'Amandes , La véritable gaufre pur beurre , Véritables gaufres fines , RENA


BISCUITERIE DUNKERQUOISE, SAS - COUR DE GARE - 59380 - BERGUES - France - SIREN 407894724


M. DUPREZ VINCENT - COUR DE GARE - 59380 - BERGUES - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.